Conditions Générales de Vente et d’Utilisation
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de bijoux de la marque Suzane Paris effectuées sur le site https://suzaneparis.com/. En validant votre commande, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.
2. Identification de l'entreprise
Dénomination sociale : Suzane Paris
Coordonnées de contact : contact.suzane.paris@gmail.com
3. Produits
Les bijoux vendus sur le site sont décrits avec la plus grande précision. Toutefois, des variations peuvent exister entre les images et les produits réels. Aucune mention spécifique sur les matériaux utilisés n'est fournie.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros, TVA incluse. Les frais de livraison sont ajoutés au prix des produits commandés et calculés lors de la commande.
5. Commande
Les étapes de commande sur le site comprennent la sélection des produits, l'ajout au panier, la validation de la commande, et la confirmation. Une fois la commande validée, elle ne peut pas être modifiée ou annulée.
6. Paiement
Les paiements sont effectués par carte bancaire via une plateforme sécurisée. Aucune mention spécifique sur la sécurité des paiements n'est fournie ici, mais toutes les transactions sont sécurisées.
7. Livraison
Les produits sont livrés par La Poste sous un délai de 3 à 5 jours ouvrables. Aucune option de livraison express n'est disponible.
8. Droit de rétractation
Vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer votre droit de rétractation. Les produits doivent être retournés à l'adresse suivante : 39 rue Léon Jouhaux, 69003, Lyon, France. Les frais de retour sont à la charge du client.
9. Garantie
Aucune garantie légale ou commerciale n'est offerte sur les produits. En cas de produit défectueux ou non conforme, le client doit renvoyer le produit à l'adresse du siège social.
10. Responsabilité
Suzane Paris est responsable de la conformité des produits vendus. En cas de produit défectueux ou non conforme, le client doit renvoyer le produit à l'adresse du siège social.
11. Données personnelles
Les données personnelles des clients sont traitées conformément à la politique de confidentialité de Suzane Paris. Les cookies sont utilisés pour améliorer l'expérience utilisateur et à des fins de marketing.
Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site https://suzaneparis.com/.
2. Accès au site
Le site est accessible à toute personne disposant d'un accès Internet. Aucune restriction particulière d'utilisation n'est mentionnée.
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos) sont la propriété de Suzane Paris et sont protégés par les droits d'auteur et de propriété intellectuelle. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
4. Responsabilité
Suzane Paris n'est pas responsable des interruptions ou dysfonctionnements du site. Toutefois, nous nous engageons à rétablir le service dans les plus brefs délais en cas de problème.
5. Modification des conditions
Suzane Paris se réserve le droit de modifier les CGV/CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification par email ou via une notification sur le site.
6. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV/CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, la juridiction compétente sera celle des tribunaux de Beaune.